Blessures psychologiques
À l’instar des traumatismes physiques, les blessures psychologiques peuvent être dévastatrices. La Loi sur la sécurité et l’indemnisation des travailleurs reconnaît ce fait. Si vous en subissez en raison d’un ou de plusieurs incidents au travail, la Commission pourrait vous aider.
Pour en savoir plus sur les blessures psychologiques, consultez notre politique l InjuriesBlessures psychologiques : Décision..
Qu’est-ce qui entre dans les blessures psychologiques professionnelles?
Une blessure liée au travail, qu’elle soit physique ou psychologique, survient par le fait et à l’occasion de l’emploi. Ce concept est défini dans notre politique Survenance par le fait et à l’occasion de l’emploi..
Pour qu’une blessure psychologique fasse partie des blessures professionnelles, les critères suivants doivent être remplis :
- la personne a été exposée à un ou des événements traumatiques au travail;
- l’emploi a grandement contribué à la blessure;
- la personne a reçu un diagnostic de blessure psychologique d’une ou un psychiatre ou d’une ou un psychologue.
Voici quelques exemples de blessures psychologiques pouvant être considérées comme professionnelles :
- Une enseignante est régulièrement la cible de commentaires dégradants de sa directrice adjointe, souvent devant ses collègues, ce qui mène à un trouble anxieux.
- AUn préposé à l’entretien ménager fait souvent l’objet de commentaires déplacés et harcelants de la part de plusieurs de ses collègues. Il tente de leur en parler, mais le harcèlement s’aggrave; s’ensuit une dépression.
- Une ambulancière paramédicale arrive sur les lieux d’un accident mortel impliquant plusieurs voitures. Plus tard, elle reçoit un diagnostic de trouble de stress post-traumatique (TSPT).
Qu’est-ce qui n’entre pas dans les blessures psychologiques professionnelles?
La Loi ne prévoit ni prestations ni services pour un stress mental ou une blessure psychologique résultant de décisions ou d’actions de l’employeur, par exemple un congédiement, une mutation ou une modification des heures de travail ou des attentes de productivité.
C’est également le cas pour les blessures psychologiques causées par des conflits de travail dits « normaux », comme les disputes ou désaccords.
Voici des exemples de blessures psychologiques qui ne seraient probablement pas couvertes puisqu’elles résultent d’une décision ou d’une action de l’employeur :
- Un commis d’épicerie souffre d’anxiété après que son employeur modifie son horaire de travail.
- Une conductrice de lève-palette contrevient souvent aux règles de sécurité. Son employeur finit par la suspendre sans salaire, ce qui lui cause du stress vu l’effet de cette situation sur son revenu et sa réputation.
- Un employeur prolonge sans cesse la probation d’un représentant de compte, donc ne lui offre pas d’emploi permanent. Le représentant se sent stressé et mal à l’aise par rapport à ses perspectives d’emploi à long terme.
- Une employée d’entrepôt dont les heures de travail ont été réduites en raison d’une diminution de la demande est anxieuse vu la baisse de son revenu.
Présomption relative au trouble de stress post-traumatique
La Loi sur la sécurité et l’indemnisation des travailleurs comprend des dispositions sur la présomption relative au trouble de stress post-traumatique (TSPT) qui s’appliquent à quiconque a été exposé à un événement traumatique au travail.
Pour que le traumatisme soit présumé lié au travail, la personne doit avoir été exposée à un ou plusieurs événements traumatiques au travail et avoir reçu un diagnostic de TSPT d’une ou un psychologue ou psychiatre. La blessure est considérée comme professionnelle jusqu’à preuve du contraire.