Avis de projet
Travaux avec de l’amiante ou du plomb
Si votre projet comprend de l’amiante ou du plomb, vous devez contacter notre Direction de la santé et de la sécurité au travail avant de commencer. Nous discuterons avec vous de votre projet et de vos plans, qu’il nous faudra préalablement approuver.
Appareils à rayonnement
Si vous utilisez un appareil à rayonnement, vous devez nous en informer.
Remplissez le formulaire A – Avis de possession d’appareils à rayonnement
Plongée
Si vous effectuez des opérations de plongée avec décompression, vous devez remettre un avis de projet.
Formulaire à utiliser : Avis de projet : plongée
Ouverture ou mise à l’arrêt d’une mine
Si votre projet entre dans cette catégorie, vous devez nous en informer afin que nous puissions évaluer vos plans.
Formulaire à utiliser :Avis de projet : mines à ciel ouvert et projets
Formulaire à utiliser : Avis de projet : mines souterraines et projets
Foresterie
Si vous planifiez un projet veuillez nous en informer.
Formulaire à utiliser : Avis de projet : foresterie
Autres renseignements
Si vous avez des questions, communiquez avec nous.